Mentions légales
 
 
 
 


Mentions légales

Cette page décrit les mentions légales qui s'appliquent à tout internaute visitant ce site. En le consultant vous vous engagez sans réserve à les respecter. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

Création du site

Le site "www.raray.fr" a été conçu par Camille EUDELINE dont le siège social est au :
29 rue Boursier
60100 CREIL - FRANCE

Société

Société : MAIRIE DE RARAY
Adresse : 5, rue Nicolas de Lancy 60810 RARAY - France
Téléphone : 03 44 54 70 56
Directeur de publication : Jean-Marc de La Bédoyère
Co-Directeur de la publication : Martine Belguerras

Hébergement

L'hébergement du site est pris en charge par la société 1&1 (One and One)
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines

Propriété intellectuelle

Le site ainsi que les données qui y figurent telles que les logos, graphismes, photographies, textes sont protégés au titre de la propriété intellectuelle. Le site et les informations qui y figurent sont destinés à l'usage strictement personnel de l'utilisateur et ne peuvent en aucun cas êtres reproduits, ni communiqués à des tiers, ni utilisés en tout ou partie, à quelques fins que ce soit, ni servir à la création d'œuvres dérivées.
En conséquence, l'exploitation non autorisée de tout ou partie du site (reproduction, représentation, publication, etc.) est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication et engage la responsabilité de l'utilisateur. Le non-respect du droit relatif à la propriété intellectuelle est susceptible d'entraîner des poursuites judiciaires.

Liens

Le site peut inclure des liens vers d'autres sites ou des sources externes.
Dans la mesure où la MAIRIE DE RARAY ne peut contrôler ces sites et sources externes, cette dernière ne peut être tenue pour responsable du contenu de ces sites et sources externes.

Utilisation du site

Tout utilisateur du site reconnaît et accepte expressément que l'utilisation du site se fait à ses risques et périls.
La MAIRIE DE RARAY ne garantit en aucun cas la qualité et la compatibilité du site à un usage spécifique et ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.
Par ailleurs, l'utilisateur s'engage, sous peine d'engager sa responsabilité civile ou pénale, à ne pas utiliser ce site pour afficher ou transmettre, de quelque manière que ce soit, tout contenu illicite, nuisible ou violant le droit de propriété intellectuelle et/ou de la personnalité, ou tout contenu contenant des virus informatiques conçus pour interrompre, détruire ou altérer les fonctionnalités du site.

Droits Informatiques et Liberté

Aucune information n'est collectée à l'insu de l'internaute, ni utilisée à des fins non prévues. « Les informations recueillies » font l'objet d'un traitement informatique destiné à la MAIRIE DE RARAY et sont soumises aux dispositions de la loi n°78-17 Informatique et Liberté du 6 janvier 1978. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent que vous pouvez exercer à tout moment en vous adressant à la MAIRIE DE RARAY.

Droit applicable

Le site est soumis au droit français. Le présent Contrat s'applique dans le monde entier, et seule sa version en langue française fait foi en vu de son interprétation.

Copyrights contenu : « Tous droits réservés ».